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CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Article 1 – Domaine d'application 1 – 1 Miniplanes est une marque déposée et appartenant à la société MINIGROUP (dont le siège social est situé 1 rue Louis Pasteur - 44119 Treillières). SA au capital de 87 750,40 €. Immatriculée au Registre du Commerce de Nantes sous le N° 500 288 527 00038. 1 – 2 Toute(s) commande(s), telle(s) que définie(s) dans l'article 3, implique expressément l'adhésion sans réserves aux présentes conditions générales de vente qui prévalent sur toutes autres conditions. 1 – 3 La vente peut avoir lieu en France Métropolitaine, Corse ou Monaco ainsi que dans les pays de l'Union Européenne. 1 – 4 Pour tout renseignement et / ou réclamation, l'Acheteur doit s'adresser :
Article 2 – Produits et Droits relatifs aux Produits 2 – 1 Les offres de produits Miniplanes / MiniGroup et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site Internet de la société MiniGroup ou de l'un de ses partenaires, dans la limite des stocks disponibles. 2 – 2 Les produits que nous proposons sont certifiés « CE » et donc autorisés à la commercialisation dans l’Union Européenne. Tous nos produits sont livrés avec une notice en Français. Dans le cas particulier où un colis ne contiendrait pas une notice papier en langue française, MiniGroup s’engage à mettre à votre disposition ce complément sous forme papier ou numérique sur la fiche produit, selon nos possibilités. Notre responsabilité ne pourra être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré, il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits. 3 – 1 L'Acheteur peut passer commande par Internet. L'acheteur doit ainsi compléter le bon de commande présenté sur le site internet miniplanes.fr ou de son partenaire et procéder aux opérations de paiement via le système proposé sur le site de la société MiniGroup ou de son partenaire. 3 – 2 Toute commande parvenue à la société MiniGroup est réputée ferme et définitive sous réserve des dispositions relatives au délai de rétractation. Elle fera l'objet d'un accusé de réception par courrier électronique. 3 – 3 La date de validation de la commande correspond à :
3 – 4 Nos offres de produits sont proposées dans la limite de nos stocks disponibles. 3 - 5 Conformément à l'ordonnance n° 2015-1033 du 20 août 2015, relative au règlement extra judiciaire des litiges de la consommation, celles du décret d'application n° 2015-1382 du 30 octobre 2015 relatif à la médiation des litiges de la consommation modifiés par l’ordonnance n° 2016-301 du 14 mars 2016, dans son article 612-1 et par le décret d'application n° 2016-884 du 29 juin 2016, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, en vue de la résolution amiable du litige qui l'oppose à un professionnel, dès lors que le litige lié à la consommation n'a pu être réglé amiablement et directement avec le professionnel.
A cet effet, le professionnel garantit au consommateur le recours effectif à un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation de la consommation désignée par la société MiniGroup est ATLANTIQUE MEDIATION, qui peut être saisie: soit par courrier postal à l'adresse suivante : Maison de l’Avocat- Atlantique Médiation – 25 rue La Nouë Bras de Fer - 44000 NANTES soit par voie électronique en remplissant le formulaire dédié sur le site de la Fédération des Centres de Médiation du Grand Ouest (FCMGO) : http://mediateurs-du-grand-ouest.fr/J/mediation-de-la-consommation-atlantique-mediation-44/ .»
Atlantique Médiation est en attente de l’agrément de la Commission d’Evaluation et de Contrôle de la Médiation de la Consommation
3 -7 Paiement Mandat Administratif
4 – 1 Les prix des produits vendus sont ceux figurant sur le site Internet de la société MiniGroup ou de son partenaire le jour de la commande. Dans le cadre d'une commande hors CEE ou DOM TOM et si l'adresse de l'Acheteur y est localisée les prix de vente ainsi que la facturation sont directement réalisés en hors taxes. 4 – 2 Le montant des frais d'emballage et de livraison est précisé dans l'Article 5 des présentes conditions générales de vente. 4 – 3 La facture de l'achat est visible et peut être imprimée dans votre Compte Client, Rubrique "Mes Commandes" et peut également vous être adressée sur simple demande. 4 – 4 Les paiements peuvent être effectués en Carte Bancaire, Chèque, PayPal et virement bancaire. 4 – 5 Les produits demeurent la propriété de la société MiniGroup jusqu'au complet encaissement du prix par la société MiniGroup. Toutefois à compter de la livraison (dépôt du paquet à la poste), les risques des marchandises livrées sont transférés au client. 4 – 6 Les avoirs (bons d'achat ou chèques cadeau) sont valables 6 mois à compter la date d'émission de ces derniers.
5 – 1 Les produits payés seront livrés à l'adresse de livraison indiquée dans la commande, par LA POSTE ou tout autre transporteur. Selon la taille et la quantité des produits commandés et payés, la livraison pourra être effectuée par l'intermédiaire d'envois séparés. Nous ne pourrions etre tenus pour responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences qui en découlent (par exemple des retards ou des erreurs de livraisons). Dans ce contexte, les frais engagés pour la réexpédition de la commande seraient a votre charge. 5 – 2 Au moment de la livraison, l'acheteur devra vérifier l'aspect extérieur de son colis. S'il est déformé ou abîmé, s'il est ouvert ou semble l'avoir été, si un bruit anormal s'entend lorsque le colis bouge, s'il a été reconditionné par le transporteur (cerclage, bande adhésive du transporteur ...), si une anomalie est apparente : Dans l'un de ces cas, l'acheteur doit vérifier le contenu du colis en présence du livreur avant toute signature. Si l'on vous refuse cette vérification, ou si des produits sont manquants ou détériorés, l'acheteur ne doit pas accepter le colis et doit en demander le retour à la société MiniGroup.L'acheteur, après avoir refusé le colis devra également en informer la société MiniGroup via son espace client , par mail ou par téléphone dans un délai raisonnable suivant la réception du colis. En cas d'avarie ou de manquant, le client devra :
Au moindre problème à la réception, il est indispensable que vous conserviez les éléments dans l’état dans lequel ils vous ont été livrés (accessoires, notices, emballage(s) et suremballage(s) compris). Si les produits nécessitent d´être renvoyés, vous présenterez une demande de retour auprès de votre espace client. 5 – 3 Le montant des frais d'emballage et de livraison, facturés à l'acheteur est précisé lors de sa prise de commande La société MiniGroup se réserve le droit de modifier le montant des frais d'emballage et de livraison mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur au moment de votre commande. 5 – 4 Le délai de livraison peut varier à compter de la validation de votre commande selon les informations fournies sur le site. Une date limite de livraison vous sera communiquée avant la validation de votre commande, compte tenu du choix du transporteur souhaité et de la disponibilité des produits. Notez toutefois que toute commande payée par chèque, virement bancaire, paypal ou mandat cash ne sera traitée qu'à réception du moyen de paiement. Les délais de disponibilité comme d'expédition doivent être recalculés à partir de la date d'enregistrement de ce mode de règlement. En cas de retard de livraison dans les huit jours ouvrés suivant la date d’expédition indiquée dans le courriel « suivi – avis d’expédition », veuillez prendre contact avec notre Service Clients. Nous vous invitons cependant à vous être préalablement adressé à votre bureau de poste ou de retrait. Une enquête transporteur sera ouverte à la demande de MiniGroup afin de localiser votre colis. Conformément à l'article L.121-17, l'acheteur pourra demander la résilliation de la vente par lettre recommandée avec accusé de réception adressée à la société MiniGroup si le dépassement de la date de livraison excède de 7 jours le délai indiqué sur le site lors de l'achat. 5 – 5 MiniGroup se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. 5 – 6 MiniGroup ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison ou de rupture de stock si l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable, soit au consommateur, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure. 5 - 7 Tous nos produits sont livrés avec une notice en Français. Dans les cas particuliers où la notice ne serait pas livrée avec le produit et sur simple demande de l'acheteur, www.miniplanes.fr fera parvenir la notice en Français. Les notices sont aussi consultables sur : http://notices.minigroup.fr/ 5 - 8 Dans le cadre des commandes de carburant , le seul transporteur habilité compte tenu de la typologie de produit est la société Calberson. Aucun autre transporteur ne pourra être choisi par l'acheteur.
Article 6 - Droit de rétractation et Retours 6 – 1 Droit de rétractation N'hésitez pas à contacter notre service clients (soit par téléphone au 02 53 35 51 16 - prix d'un appel local- soit via votre espace client sur la page contactez nous) avant d'exercer votre droit de rétractation pour tout renseignement que vous jugeriez utile. Le droit de rétractation peut s'exercer dans un délai de 14 jours après réception de votre colis Vous recevrez par e-mail un accusé de réception qui soulignera le prise en compte de votre rétractation. Les frais de retour sont à la charge de l'Acheteur. En cas d'exercice du droit de rétractation, la société MiniGroup effectuera le remboursement au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle le produit a été restitué. Les produits portables par la personne, tels que lunettes immersion, oreillette bluetooth, ... ne pouront être repris ni échangés. Les remboursements seront effectués :
Clients professionnels (BtoB) : Conformément au Code du Commerce, les clients professionnels ne bénéficient pas de délai de rétractation. 6 – 2 Modalités des retours dans la cadre de l'exercice du droit de rétractation Afin de faciliter le traitement de votre retour, nous vous remercions de bien vouloir accompagner votre retour d'un double de la facture. Lors du retour, nous vous recommandons de sur-emballer les emballages d’origine de vos produits, car nous ne pourrons reprendre, rembourser ou échanger que les produits renvoyés dans leur intégralité (emballages, câbles, accessoires, coupons de garantie, accus, chargeur, manuels, housses, caches, protections, accessoires, etc...),et avec leur emballage d’origine. L´ensemble devant être intact et dans un état rendant possible la revente du produit acheté. A défaut, MiniGroup sera en droit d'appliquer une décote sur le produit retourné. Au cas où le produit serait arrivé sans emballage et / ou endommagé et/ou utilisé au-delà du droit d'essai de l'acheteur. MiniGroup se réserve le droit de retourner le produit en l'état à l'acheteur , au frais de celui-ci. Il appartient au client de gérer les éventuels litiges liés au retour (casse, perte) auprès du transporteur qu'il aura choisit puisqu'il en est l'expediteur.
6 – 3 Retours dans le cadre du Service Après-Vente Afin de vous garantir le meilleur traitement du retour, l'efficacité du diagnostic et la rapidité de l'intervention des fabricants, une demande de retour devra être faite directement en en indiquant les motifs soit par téléphone au 02 53 35 51 16 - prix d'un appel local- soit via votre espace client sur la page contactez nous. Le N° de retour SAV devra alors être indiqué au marqueur sur le colis, accompagné d'une copie du bon de livraison ou de la facture - qui tiennent lieu de garantie - ainsi que des motifs du retour. Les produits devront être retournés en Colissimo France. Les retours par les autres transporteurs peuvent ne pas être acceptés par notre service réception. Les produits, et notamment les voitures RC doivent être nettoyées avant leur retour, premièrement pour la bonne prise en charge en cas de demande de garantie, deuxièment pour une raison de respect auprès des techniciens qui prendront en charge le produit.
6 – 4 Restriction au droit de Rétractation Conformément à l’Article. L. 221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats :
7– 1 Portée de présentes conditions 7– 1 Cas de Force Majeure Sont considérés comme cas fortuit ou force majeure exonératoires de responsabilité tous faits ou circonstances irrésistibles, imprévisibles et indépendants de la volonté des parties. Dans de telles circonstances, un rapprochement est a privilégier afin d’examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivie.
8– 1 L'acheteur bénéficie de la garantie légale des vices cachés et de conformités qui s'appliqueront conformémément à la loi. 8– 2 Les matériels vendus par MiniGroup sont destinés aux particuliers. En conséquence, MiniGroup ne saurait être tenue responsable des conséquences directes ou indirectes liées à une utilisation du matériel dans le cadre d'une activité professionnelle. 8– 3 La garantie ne couvre pas l’usure normale d’un produit ni la casse résultant de son utilisation .Elle ne s’applique pas non plus à la réparation de dommages résultant d’une cause externe à l’appareil (par exemple d’un accident, d’un choc, de la foudre, de la tempête, de la présence d’eau, (et plus généralement tous corps étrangers à l’appareil, d’une fluctuation de courant, d’une oxydation…), d’une installation ou d’un branchement non conformes aux spécifications ou prescriptions du constructeur, d’une utilisation nuisible à la bonne conservation de l’appareil, d’une utilisation à caractère professionnel, de l’utilisation de périphériques, d’accessoires ou de consommables inadaptés, ou encore aux appareils démontés ou modifiés.
8- 4 L'acheteur est informé que la société MiniGroup n'est pas le producteur des produits commercialisés au sens de la loi 98-389 relative à la responsabilité du fait des produits défectueux. MiniGroup s'engage à prévenir les risques pour les consommateurs des produits qu'elle distribue, à en informer les autorités administratives compétentes et à participer au suivi de la sécurité des produits qu'elle commercialise . Neanmoins, MiniGroup ne pourra être tenu responsable en lieu et place du producteur dans les cas avérés ou la société ne pouvait raisonnablement pas avoir connaissance des risques. Dans ces cas, il appartiendra au producteur de réparer le dommage qui engendrerait une atteinte à la personne ou à un bien autre que le produit défectueux lui même 8– 5 Pour un meilleur traitement des articles sous garantie, compte tenu notamment de la plus grande disponibilité des pièces de rechange chez nos fournisseurs, nous remercions nos acheteurs de bien vouloir renvoyer directement le matériel sous garantie directement au Service Après Vente du distributeur concerné : Liste des adresses SAV ou les produits distribués par ces distributeurs devront être directement envoyés :
MULTIPLEX T2M A2PRO Pour toutes les autres marques que celles ci-dessus, les retours sont à adresser à : MiniGroup - 37 rue du Nouveau Bele - 44470 Carquefou 8– 7 Toute intervention SAV sera facturée si le mauvais fonctionnement provient de l'un des points mentionnés à l'article 8-3. Dans ce cas également les frais de retour resteront à la charge de l'acheteur ainsi que les frais éventuel de ré-envoi. 8– 8 Pour les modalités de retours, se référer à l'article 6-3. Les produits retournés sans protection physique ou mal protégés ne pourront bénéficier de la garantie. Il appartient donc à l'acheteur de veiller à protéger les produits retournés lors du transport
Article 9 - Limitation de responsabilité et garantie Accumulateurs-Batteries 9– 1 Limitation de responsabilité liée aux accumulateurs Lipo-Life L'utilisateur doit surveiller la charge de ses batteries dans le cas d'un souci de charge.
10– 1 Conditions particulières
Notre partenaire Oney Bank vous propose une solution de financement dénommée 3x 4x Oney, qui permet de payer vos achats de 300€ à 2000€ en trois fois sans frais avec votre carte bancaire. Condirions : Cette offre est réservée aux particuliers (personnes physiques majeures) résidant en France métropolitaine ou territoire DOM et titulaires d’une carte bancaire Visa et MasterCard possédant une date de validité supérieure à la durée du financement choisie. Les cartes à autorisation systématique notamment de type Electron, Maestro, Nickel etc… ainsi que les e-cards, les cartes Indigo et American Express ne sont pas acceptées. Modalités de souscription : Après avoir terminé votre commande, il vous suffit de cliquer sur le « bouton paiement en 3x ou 4x Oney par carte bancaire ». Vous êtes alors redirigé vers la page internet 3x 4x Oney de notre partenaire affichant le récapitulatif détaillé de votre commande et la demande de financement personnalisée, que vous devez ensuite valider. Vous saisissez vos informations personnelles ou, si vous disposez d'un compte 3x 4x Oney, vous vous identifiez au moyen des identifiantsde connexion liés à votre compte 3x 4x Oney. Vous prenez connaissance des conditions générales de paiement en plusieurs fois auxquelles vous souhaitez souscrire qui vous sont fournies soud format PDF afin que vous puisisiez les lire, les imprimer et les enregistrer avant de les accepter. Vous reconnaissez que le « double clic » associé à la case à cocher sur la prise de connaissance des conditions générales valent consentement à contracter et constituent une acceptation irrévocable et sans réserve des conditions générales du produit. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Oney Bank constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre vous et Oney Bank. Si vous demandez à bénéficier d’une solution de financement proposée par Oney Bank, les informations en rapport à votre commande seront transmises à Oney Bank, qui les utilisera à des fins d’étude de votre demande pour l’octroit, la gestion et le recouvrement de crédit. Oney Bank se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre demande de financement en 3x 4x Oney. Vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours pour renoncer à votre crédit. Fonctionnement : Le paiement en 3 ou 4 fois sans frais par carte bancaire vous permet de régler la commande effectuée sur notre site marchand de la façon suivante : - un apport obligatoire, débité le jour de la confirmation de l’expédition de votre commande correspondant à un tiers ou à un quart de la commande ; - deux ou trois mensualités, correspondant chacune à un tiers ou un quart de la commande, prélevées à 30 et 60 jours après pour le 3 fois et à 30, 60 et 90 jours après pour le 4 fois. • Le paiement en 3 fois à partir de 300€ d’achat et jusque 2000€ Exemple : Pour un achat de 150€, apport de 50€ puis 2 mensualités de 50€. Crédit sur 2 mois au TAEG fixe de 0%. Coût du financement 0€. • Le paiement en 4 fois à partir de XXX€ d’achat et jusque XXX€ Exemple : Pour un achat de 400€, apport de 100€ puis 3 mensualités de 100€. Crédit sur 3 mois au TAEG fixe de 0%. Coût du financement 0€. Oney Bank - SA au capital de 51 286 585€ - Siège social : 34 avenue de Flandre 59170 CROIX - RCS Lille Métropole 546 380 197 - n° Orias : 07 023 261 - www.orias.fr - Correspondance : CS 60006 - 59 895 Lille Cedex 9 - www.oney.fr . Les exemples : Le paiement en 3 fois Sans Frais à partir de 300€ d’achat et jusque 2000€ L'apport est débité le jour de votre commande, les mensualités seront prélevées 30 jours et 60 jours après. Exemple : Pour un achat de 500€ effectué le 01/10/2015, vous payez un apport de 166.68€ puis 2 mensualités de 166.66€ le 01/11/2015, le 01/12/2015. Crédit d'une durée de 2 mois au TAEG fixe de 0%. Coût du financement : 0€.
Conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier. Nous nous engageons à garantir la confidentialité des informations personnelles fournies par nos visiteurs et nos clients. |
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